🔰 STATUT GÉNÉRAL DU GROUPE RESSORTISSANTS DE KOUTI 🔰
👍Décision Nö 001 du 6 décembre 2015 portant création du groupe "Ressortissants de Kouti +"
👍Décision Nö 002 du 28 décembre 2015 portant Attribution des principes au groupe "Ressortissants de Kouti +"
👍Décision Nö 003 du Janvier 2017 portant Statut Général du Groupe "Ressortissants de Kouti + "
🚧 CHAPITRE 0 : Dispositions Générales
Article 0 : - Le présent Statut s'applique à tous les membres du Groupe "Ressortissants de Kouti + ".
🚧 CHAPITRE PREMIER : Définition, Rôle et Objectif du groupe
Article 1 : - Le groupe "Ressortissants de Kouti +" est un forum de distraction, d'information, et par extension, un colloque qui, conformément à la décision Nö 001 permet de rester en contact avec, tous les confrères concitoyens résidant à l'extérieur ou non, ou hors l'arrondissement de Kouti et toute personne zélée pour les intérêts de Kouti.
Article 2 : - Peut-être membre: toute personne, ami(e) conjoint(e), apparenté(e), allié(e) originaire et/ou non de Kouti qui, en relations avec un(e) originaire de Kouti et qui désire adhérer ou s'attacher au groupe.
🚫 CHAPITRE ll : Principes & interdictions
⛔ Article 3 : -Ce groupe ne fait pas la Politique. Toute publication à caractère politique est interdite dans ce groupe.
⛔ Article 4 : -Le groupe "Ressortissants de Kouti" n'enclave pas les messages à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
⛔ Article 5 : - Toute modification de tout ou partie du nom, ou du logo du groupe, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des administrateurs.
⚠️ CHAPITRE III : Avertissements
⚠ ️Article 6 : -Tous les membres du groupe disposent de "Droit d'Avertissements" d'une valeur minimale égale à trois.
🚫 CHAPITRE IV : Sanctions
🚫 Article 7 : -Au cas échéant, le groupe se réserve la possibilité de retirer purement et simplement toute personne coupable, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, politique, ou pornographique et conformément aux dispositions des articles 2, 3, 4, 5 & 6.
🙌 CHAPITRE V : Droit de Réintégration
Article 8 : - Les retraits ne peuvent en aucun cas être définitifs mais, peuvent être pour une longue durée.
Tous les membres du groupe disposent également le droit d'être réintégré au groupe dans un bref délai ou immédiatement si le fautif est négociable et/ou négocié.
👅 CHAPITRE VI : Démissions
👅 Section 1 : Démission involontaire
Article 9 :
Définition: Le départ involontaire peut être intervenu suite, à la mauvaise manipulation ou à la restauration du téléphone; suite au changement de la carte SIM, des applications "Whatsapp, Messenger" ou du téléphone...etc
Les administrateurs ont donc l'obligation de réintégrer immédiatement tout démissionnaire involontaire conformément à l'article 8.
😤 Section 2 : Démission volontaire
Article 10 :
Définition: Le départ volontaire peut être intervenu suite, à une diffamation ou , à une publication illégale et diffamatoire décrite en chapitre ll (motif colère).
Les administrateurs peuvent tenter réintégrer le démissionnaire après une série de concertation entre le démissionnaire et le coupable(la personne responsable de la publication diffamatoire).
💪 CHAPITRE VII : Options d'administration
Article 11 : - Le nombre des administrateurs ne peut être inférieur ou égal cinq. Les administrateurs sont remplaçables et l'administrateur ne jouant son rôle peut être remplacé conformément aux dispositions des articles 6, 7, 8, 9 & 10.
Article 12 : De l'article 1, le groupe se réserve également la possibilité d'organiser les journées d'entrevues, de retrouvailles et de festivités en temps et lieu.
Ont signé les administrateurs !
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